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Marques déposées par la société A.T. Cross Company
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SHEAFFER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SHEAFFER
A.T. Cross Company, LLC, société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1535060
Date de dépôt :
07/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2029

Présentation de la marque SHEAFFER

Déposée le 7 juin 1989 par la société A.T. Cross Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SHEAFFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société A.T. Cross Company domicilié(e) 299 Promenade Street, Providence, RHODE ISLAND 02908 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Bourgeois Jean-Baptiste domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SHEAFFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SHEAFFER arrivera à expiration en date du 7 juin 2029.

A.T. Cross Company a également déposé les autres marques suivantes : CLASSIC BLACK , SIGNATURE CROSS , (Marque figurative)


A.T. Cross Company, LLC, société constituée sous les lois de l'Etat du Delaware - 299 Promenade Street, Providence, RHODE ISLAND 02908 - États-Unis


M. Bourgeois Jean-Baptiste - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Inscription - Concession de licence n°46238 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2009 n°2396466 - Publication au BOPI 2009-01-30

Renouvellement sans limitation n°2146032 - Publication au BOPI 1999-28

Inscription le 24 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246077 - Publication au BOPI 1997-11-24

Inscription le 3 janvier 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°230720 - Publication au BOPI 1997-01-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Inscription le 29 juin 2009 - Changement d'adresse n°500891 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 11 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669546 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-11

Inscription le 27 février 2019 - Transmission totale de propriété n°750129 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2019 n°2717497 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-07

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés; stylographes, plumes, crayons, marqueurs, encreurs, crayons mécaniques, crayons et stylos à bille, encres, encres fluides pour stylographes et stylos à bille, garnitures de bureau pour stylographes, mines, grattoirs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].